Mentions légales

Le site www.setap.fr est édité par la société SETAP, dont le siège social est situé 227 Avenue Charles de Gaulle, 25700 MATHAY, France.
Téléphone : +33 (0)3.81.99.50.22

SETAP s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, SETAP ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce site.
En conséquence SETAP décline toute responsabilité pour toute interruption du site, problèmes techniques, pour toute inexactitude ou omission sur des informations disponibles sur le site, pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site.

Mr Patrick JOBARD

Le site web est hébergé par : ELOGYS - www.elogys.com

La reproduction de tous documents publiés sur le site www.setap.fr est seulement autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdites.
Tous les articles, photographies et autres documents sur ce site sont la propriété de SETAP, ou sont diffusés avec l'autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis aux droits d'auteurs et autres droits de propriété intellectuelle.
Les marques de commerce, logos, modèles présents sur ce site appartiennent à SETAP ou leurs propriétaires respectifs. Aucune interprétation ne peut être faite en faveur d'une licence d'utilisation ou d'un quelconque droit d'utiliser la marque affichée sur le site Internet. L'utilisation frauduleuse de la marque ou de tout autre contenu du site internet est totalement interdite. Il est notamment interdit de copier, reproduire, représenter, modifier et/ou exploiter, de quelque façon que ce soit et à quelque fin que ce soit, tout ou partie de la structure et du contenu du Site www.setap.fr.
SETAP vous informe qu'elle usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites si nécessaires.

Conformément à la Loi n°78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées.
Pour exercer ce droit, contactez-nous par téléphone.

FRANKONCEPT, Agence de conception multimédia à Besançon.
http://www.frankoncept.com

Le site est propulsé par Shyrka CMS, outil de gestion de contenu développé par FRANKONCEPT.